La collection «Comptabilité et gestion des organisations» propose un
dispositif clair et pédagogique de formation aux métiers de la gestion, de
préparation aux diplômes comptables et aux pratiques professionnelles.
Cette nouvelle édition, revue et actualisée, constitue une initiation rigoureuse
et concrète à la gestion des obligations fiscales des entreprises ainsi
qu'une introduction au droit fiscal, à ses démarches et à ses méthodes de
raisonnement. Ce manuel correspond aux compétences du référentiel du
BTS Comptabilité et gestion des organisations, processus 3, «Gestion fiscale
et relations avec l'administration des impôts».
Privilégiant la pratique professionnelle, chaque thème est exposé à partir des
principales questions posées par la gestion fiscale de l'entreprise. Des mises
en situation concrètes permettent d'appliquer à des cas d'entreprise les
notions essentielles du droit fiscal, présentées de façon simple et concise.
De nombreux exercices progressifs, proposés en fin de chapitre, facilitent
l'entraînement et l'auto-évaluation.
Le présent volume est principalement consacré à l'entreprise individuelle et
traite les points suivants :
- aperçu du système fiscal ;
- l'entreprise et la TVA ;
- les différents régimes d'imposition à la TVA et les déclarations ;
- la déclaration et l'imposition des résultats dans l'entreprise individuelle ;
- le régime des plus ou moins-values.
Le corrigé des exercices est publié séparément.
Conforme à la loi de finances pour 2013.
