Erika : indemniser et prévenir

Le naufrage du pétrolier Erika, le 12 décembre 1999, a ouvert un nouveau chapitre dans l'histoire des sinistres à l'origine de graves pollutions terrestres.

Fort de l'expérience de ses travaux antérieurs, notamment après la catastrophe de l'Amoco Cadiz, le Sénat a donc souhaité créer, à la demande conjointe des Présidents de ses six commissions permanentes, une mission d'information commune, chargée d'examiner toutes les questions liées à la marée noire.

Le rapport de M. Henri de Richemont aborde d'abord le déroulement de l'événement et sa gestion par l'Etat, les collectivités locales et le groupe Total ; il propose ensuite, successivement, d'améliorer le régime international de l'indemnisation et de renforcer la sécurité maritime ; il incite enfin à mobiliser les moyens budgétaires et techniques au service de la prévention et de la lutte contre la pollution. Ce document formule de très nombreuses propositions pour atteindre les objectifs ainsi poursuivis.