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Droit de la sécurité sociale

Jean-Pierre Laborde
  • 02/02/2005
  • PUF
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Couverture de Droit de la sécurité sociale par Jean-Pierre Laborde

Résumé

Introduction

Première partie Le système français de sécurité sociale

Titre I - La construction du système français de sécurité sociale

Les premiers éléments du futur système - La création du système français de sécurité sociale - Le développement du système français - Le système français à l'épreuve des remises en cause

Titre II - L'architecture du système français de sécurité sociale

La structure du système français - L'armature du système français

Deuxième partie Les régimes de sécurité sociale

A - Le régime général

Titre I - La couverture dans le cadre du régime général

Les assurances sociales - La réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles - Les prestations familiales

Titre II - L'organisation du régime général

L'organisation administrative du régime général - L'organisation financière du régime général

B - Les autres régimes

Titre I - Les régimes spéciaux : Typologie - Caractéristiques

Titre II - Les régimes autonomes : Régime d'assurance maladie - Régimes d'assurance vieillesse

Titre III - Le régime agricole : Organisation - Couverture

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