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Droit du sport

Simon Gerald (Dir.)
  • 09/04/2012
  • PUF
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Couverture de Droit du sport par Simon Gerald (Dir.)

Résumé

Droit du sport

Partie I : Les sources du droit du sport

Chapitre 1- Sources et objet des règles sportives

Chapitre 2 - L'encadrement public de l'activité sportive : l'exemple de la France

Chapitre 3 - Vers une reconnaissance par l'Union européenne du sport

Partie II : Les acteurs du sport

Chapitre 1 - Les organisateurs

Chapitre 2 - Les participants

Partie III : Les moyens de la pratique sportive

Chapitre 1 - Le soutien public au sport

Chapitre 2 - Le financement privé du sport

Partie IV : Le régime des compétitions

Chapitre 1 - L'accès aux compétitions

Chapitre 2 - La lutte contre le dopage

Chapitre 3 - Les responsabilités liées au déroulement de la compétition

Partie V : Le règlement des litiges sportifs

Chapitre 1 - La justice interne : le règlement des litiges par les fédérations sportives

Chapitre 2 - Le règlement des litiges sportifs français : juridictions, conciliation et arbitrage

Chapitre 3 - Le règlement des litiges sportifs internationaux : les recours devant le Tribunal arbitral du sport et la Cour de justice de l'Union européenne

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