Droit pénal

Name: Droit pénal
Brand: Recyclivre
Author: Valérie Bouchard
ISBN: 9782216106066

Valérie Bouchard

19/03/2008
Sup'Foucher

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Résumé

Droit pénal

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Les thèmes de droit pénal général présentent les modes de classification et les éléments constitutifs de l'infraction pénale : l'élément légal (principe de la légalité des délits et des peines et ses conséquences), l'élément matériel (infraction pénale consommée et tentative) et l'élément moral (infraction intentionnelle et infraction non intentionnelle). Les composantes de la responsabilité pénale sont également détaillées au travers de la présentation des personnes pénalement responsables et des causes d'irresponsabilité pénales. Pour finir, quelques précisions sont apportées quant au régime de la sanction pénale.

Les notions de droit pénal spécial sont analysées de manière didactique. L'élément légal, matériel ou moral de chaque infraction est précisé, la répression encourue est exposée.

Le Droit pénal des affaires clôture cette présentation en dévoilant, malgré le mouvement de dépénalisation amorcé depuis quelques années, les agissements méconnaissant l'intégrité de la vie des affaires et les comportements compromettant de manière plus générale la vie des affaires.