La santé du salarié

Les amis de Michel Despax veulent que le travail de recherche qu'il a su réaliser sans relâche, seul ou avec d'autres, se poursuive activement dans l'Université des Sciences sociales de Toulouse, qu'il a présidée et à laquelle il a intensément donné.

Cet ouvrage reproduit les principales communications présentées lors de la deuxième journée Michel Despax qui s'est tenue le 28 mai 1999 et a été consacrée à la «santé du salarié».

Une présentation générale du thème a été effectuée dans une approche pluridisciplinaire. L'approche sociologique a été faite par Madame Annie Thébaud-Mony, directeur de recherches à l'INSERM, l'approche gestionnaire par le Professeur Bruno Sire, l'approche juridique par le Professeur Pierre-Yves Verkindt et Madame Thérèse Aubert, maître de conférences.

La situation juridique du salarié malade a été traitée sous deux aspects. Monsieur le Professeur Antoine Mazeaud a étudié «la durée de la suspension du contrat de travail en cas de maladie ou d'accident». Mademoiselle Isabelle Desbarats, maître de conférences, a présenté «les droits et les obligations du salarié malade».

L'inaptitude physique du salarié fait l'objet de trois études : «la constatation de l'inaptitude» par le Professeur Albert Arseguel, «les conséquences de l'inaptitude» par Mesdames Marie-Cécile Amauger-Lattes et Bernadette Lardy-Pélissier, maîtres de conférences, «l'inaptitude du point de vue du médecin du travail» par le Professeur Michel Pujol.

D'utiles précisions sur l'évolution d'un droit positif en constante évolution, des propositions nouvelles d'interprétation des textes existants et des réflexions originales sur les solutions à adopter pour assurer, une meilleure protection des salariés malades ou inaptes donnent à cet ouvrage un intérêt majeur.

Jean Pelissier