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Procédures orales

Bernard Travier
  • 28/03/2002
  • Dalloz
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Couverture de Procédures orales par Bernard Travier

Résumé

S'appuyant sur des sources doctrinales et jurisprudentielles nombreuses, cet ouvrage aborde de façon concrète les questions auxquelles l'oralité de la procédure confère une physionomie singulière : la comparution obligatoire, le principe du contradictoire, les demandes incidentes, la péremption d'instance, le désistement, la prescription, les présomptions, les voies de recours.

Situant les origines historiques des procédures orales, leur place dans le droit positif et les enjeux qu'elles représentent, il privilégie également une approche théorique.

L'influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme est largement développée, comme les nouveaux principes directeurs du procès, tel le principe de dialogue.

Des tableaux synoptiques récapitulent les questions liées à l'oralité de la procédure, mises en exergue par une analyse transversale.

Cet ouvrage, le premier exclusivement consacré à l'étude des procédures orales, a pour ambition d'apporter des réponses pratiques aux professionnels, avocats, avoués et magistrats, régulièrement confrontés aux difficultés et parfois aux pièges des procédures orales.

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