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Droit constitutionnel

Chantebout
  • 04/09/2003
  • Dalloz
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Couverture de Droit constitutionnel par Chantebout

Résumé

Construit de manière à intégrer, dans une vaste synthèse, l'évolution parallèle des idées, des forces politiques et des institutions, cet ouvrage montre comment les concepts fondamentaux du droit constitutionnel se sont formés et ont évolué, en France et à l'étranger, depuis le XVIIIe siècle, pour donner naissance aux régimes actuels des Etats-Unis, de la GrandeBretagne, de l'Allemagne, de la Russie, du japon, etc., qui sont ensuite présentés dans leur fonctionnement concret. L'étude des institutions actuelles de la France débute par une présentation des mécanismes de décision au sein de l'Union européenne dans laquelle notre pays est désormais intégré. Elle se poursuit par un examen des conditions d'élaboration de la Constitution de 1958 qui expliquent les ambiguïtés de ce texte et une vie politique caractérisée par l'alternance de phases de présidentialisme et de cohabitation. Le fonctionnement des institutions est examiné dans l'une et l'autre de ces phases. A jour au 1er août 2003, l'ouvrage rend compte des dernières réformes institutionnelles adoptées (décentralisation, mode d'élection et durée du mandat des sénateurs, référendum local) ou en cours (responsabilité pénale du chef de l'Etat). Il consacre aussi une place importante à l'étude de la hiérarchie des normes juridiques et au rôle du Conseil constitutionnel. Le mode d'insertion du droit communautaire dans le droit français fait l'objet de développements spécifiques. Principalement destiné aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'études politiques, cet ouvrage, dont on a dit qu'il est " le plus moderne des classiques ", peut être lu avec profit par tous ceux qui s'intéressent à la vie politique ou veulent comprendre l'évolution du monde contemporain.

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