L'exploration des sanctions en droit contemporain, commencée dans un premier
volume intitulé La sanction, entre technique et politique, demandait à être poursuivie
sous l'angle du droit processuel. À l'occasion du 27e colloque national des
Instituts d'études judiciaires, le CEPRISCA d'Amiens et le Laboratoire de sociologie
juridique de Paris II ont donc réuni à Amiens une pléiade d'universitaires et de praticiens,
afin d'analyser les grandes tendances du droit contemporain de la motivation
des sanctions prononcées en justice.
L'ouvrage revient aux fondements historiques, philosophiques et économiques de la
question, avant d'en dessiner le cadre supralégislatif. Combinant des analyses de
droit privé, public et européen, il donne à voir un renouvellement des pratiques
contemporaines, dans le prétoire comme hors du prétoire.
D'un côté, la motivation apparaît comme la garantie d'une sanction juste et comme
un instrument de sa réception, par les justiciables comme par les juges ; d'un autre
côté, elle appelle une approche critique - par la relativité de ses pratiques, par sa
fonction incidente de dissimulation et par certaines lacunes ou incohérences du
droit positif. Ainsi se révèlent, au fil des contributions, les motivations profondes,
dissimulées ou manifestes, de la motivation des sanctions, qui obéissent à des
logiques culturelle, économique, politique ou sociologique.
En dernier ressort, la motivation des sanctions prononcées en justice semble partagée,
entre transparence et soupçon.
