Les activités des consultants
sont très variées : management,
stratégie, organisation,
ressources humaines, recrutement,
outplacement, relations
publiques, études de marché.
Il en résulte que les professionnels
du consulting peuvent exercer
en free lance ou sous forme de
sociétés, avec ou sans l'aide de
collaborateurs, en partenariat avec
d'autres consultants.
Ce guide juridique permet aux
consultants d'entreprise, à ses
clients et aux services achat des
entreprises qui souhaitent recourir
à une mission de conseil, de s'assurer
que les options choisies
- juridiques, fiscales ou commerciales
- sont les plus appropriées
et les moins risquées. Il aborde
le choix du mode d'exercice en
tenant compte des dernières
évolutions législatives : auto-entrepreneur,
EIRL, EURL,
SARL et SAS.
Les relations avec les clients
privés ou publics, les droits et obligations
des consultants et de leurs
clients pendant l'exécution d'une
mission, les montages contractuels
et les partenariats entre consultants,
les relations avec les salariés,
la qualité ou la gestion des risques
informatiques sont également
envisagés.
De plus, les nombreux exemples
de clauses et de contrats guideront
les professionnels dans leurs
démarches commerciales.
À jour des derniers textes
législatifs, l'ouvrage contient
également les principaux textes
nationaux et internationaux et
fournit des documents établis par
les organisations professionnelles
régissant l'activité de l'ensemble
de ces professions.
0. Profession de consultant
1. Choix du mode d'exercice de la profession
2. Précautions d'usage pour l'exercice
de la profession
3. Accords entre consultants
4. Régime fiscal de l'activité - Comptabilité
5. Qualité
6. Consultant et salariés : relation employeur-salarié
7. Principaux aspects sociaux de la profession
de consultant
8. Nature juridique du contrat liant le consultant
et ses clients
9. Obligations réciproques des parties :
avant, pendant et après le contrat
10. Consultant et acheteur public
11. Conseils en management
12. Conseils en études de marché et sondages
d'opinion
13. Conseils en recrutement
14. Conseils en relations publiques
15. Conseils en évolution professionnelle
Documents de travail
3100. Exemples d'actes commentés et modèles
3200. Codes et chartes déontologiques
3300. Textes législatifs et réglementaires
