L'open science, un défi pour les États, Corinne Lepage Politiques de recherche et pratiques scientifiques,
Catherine Paradeise et Philippe Larédo Construire une propriété intellectuelle pour inciter et
faciliter l'accès aux innovations est-elle économiquement et socialement suffisante ? Michel Trommetter
Le patrimoine immatériel de l'État est-il l'objet d'une propriété publique ? Jean-Michel Bruguiere
Les relations entre éditeurs et chercheurs, Emmanuel Pierrat L'avenir des notions de biens publics
et de patrimoine commun de l'humanité face à la marchandisation des connaissances, Stéphanie Choisy
Le droit de la propriété industrielle pour l'open Science ? Pascal Kamina «Les encyclopédies libres»,
Celia Zolynski Les exceptions à la propriété littéraire et artistique aux fins de recherche et d'enseignement,
Patrick Tafforeau Les standards ouverts et la normalisation comme conditions de l'interopérabilité
logicielle, Ladislas Goffinet L'accès au médicament breveté, Jean-Pierre Clavier La Constitution, la
propriété et l'accès aux «biobanques» sous l'angle de la protection juridique des bases de données :
place à l'open access ? Philippe Laurent, Laura Vilches Armesto La marchandisation des connaissances
en matière d'exploitation des ressources génétiques végétales : entre porosité et hermétisme,
Maria Francheteau-Laronze Le manque d'évaluation des techno-sciences. Le cas des biotechnologies,
des pesticides et de la santé humaine, Frederick Lemarchand, Gilles-Eric Seralini.
