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Recyclivre, l'occasion fait le lien

Droit commercial

Alfred Jauffret
  • 01/12/1995
  • Lgdj
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Couverture de Droit commercial par Alfred Jauffret

Résumé

Ce manuel a pour objectif d'exposer l'ensemble des règles du droit commercial. A cette fin, il envisage successivement : le cadre juridique (actes de commerce), administratif (liberté d'entreprendre, droit de la concurrence, institutions) et spatial (commerce international, respect de l'environnement) de la vie commerciale ; les entreprises qui y interviennent (commerçants, sociétés, groupes, entreprises publiques) ; les biens dont elles sont propriétaires (fonds de commerce, droits de propriété intellectuelle, titres sociaux, créances) ; les contrats qu'elles concluent, soit avec d'autres professionnels, soit avec leurs clients consommateurs (financement et garanties, distribution, vente, location, transport, publicité, renseignement et conseil, ingénierie) ; les moyens de règlement qu'elles utilisent (effets de commerce, chèques, cartes de paiement et de retrait) ; et les éventuelles difficultés qu'elles peuvent connaître (prévention, alerte, règlement amiable, redressement et liquidation judiciaires).

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