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Revue générale du droit des assurances, n° 2 (2008)

Collectif
  • 26/08/2008
  • LGDJ
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Couverture de Revue générale du droit des assurances, n° 2 (2008) par Collectif

Résumé

Doctrine

  • Le droit de rachat et l'acceptation du bénéficiaire : la découverte simultanée de deux droits positifs, celui du passé et celui du futur, par Jérôme Kullmann
  • Les contrats à bonus de fidélité : état des lieux d'un contrat controversé, par Sylvie Aubry-Quentin et Marc Thomas-Marotel
  • Le décret du 4 mars 2008 relatif aux agents souscripteurs maritimes, par Franck Turgné

Jurisprudence

  • 1. Assurances en général par Sabine Abravanel-Jolly, Marc Bruschi, Jérôme Kullmann, James Landel et Luc Mayaux
  • 2. Assurance automobile par James Landel
  • 3. Assurance construction par Cyrille Charbonneau, Jean-Pierre Karila et Michel Périer
  • 4. Assurance de personnes par Jean Bigot, Jérôme Kullmann, James Landel et Luc Mayaux
  • 5. Assurances de responsabilité civile par Sabine Abravanel-Jolly, Jean Bigot et Marc Bruschi
  • 6. Assurance de risques divers par Luc Mayaux
  • 7. Assurance transports par Franck Turgné
  • 8. Droit communautaire par Gilbert Parleani
  • 9. Entreprises d'assurance par Jean Bigot et Jacques Moreau
  • 10. Fiscalité par Frédéric Douet
  • 11. Intermédiaires d'assurance par Daniel Langé et Jean Roussel
  • 12. Procédure par Jean Beauchard, Cyrille Charbonneau, Vincent Heuzé et Jean-Pierre Karila

Documents

  • Législation française

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