Récemment introduite dans notre système juridique (2007),
la fiducie repose sur un transfert de propriété d'un ou plusieurs actifs
du constituant au fiduciaire. Ce transfert de propriété constitue
toute l'originalité de la fiducie. Le fiduciaire est-il ainsi titulaire de la
«sacro-sainte» propriété, ce droit le «plus absolu» autour duquel
notre Code civil s'est construit ? Une telle question est légitime car
le fiduciaire détient une propriété provisoire et limitée dans son
exercice : «la propriété fiduciaire». Cet ouvrage a pour objectif
d'analyser la propriété fiduciaire au travers de deux prismes qui
sont sa nature et son régime. La question de la nature a soulevé de
nombreux débats doctrinaux. La propriété fiduciaire est-elle
assimilable à la propriété de l'article 544 du Code civil ou s'agit-il
d'une propriété dégradée ? Le régime qui se définit par la gestion
au quotidien de la propriété par le fiduciaire, permet de mieux
comprendre la propriété fiduciaire tout au long d'une fiducie.
La démarche de cet ouvrage est inédite car elle découle non seulement
de travaux universitaires mais également d'une expérience concrète
de l'exercice de la propriété fiduciaire. En effet, l'auteur juriste d'une
banque française a pu participer, en tant que fiduciaire, à l'une des
premières fiducies. Témoin mais également acteur de l'évolution de
la fiducie notamment dans la rédaction et la revue des conventions
de fiducie, il a traité les questions juridiques inédites soulevées par
l'exercice de la propriété fiduciaire. Ce sont d'ailleurs ces questions qui
l'ont poussé à se lancer dans la rédaction d'une thèse soutenue en
2013. L'ouvrage apporte ainsi un témoignage concret de l'exercice de
la pratique de la propriété fiduciaire et met également en exergue
certains écueils à éviter lors de la mise en place d'une fiducie. Ce
livre suggère également certaines améliorations qui pourraient être
apportées au régime de la fiducie dans son ensemble.
