Les textes en matière d'énergie renouvelable ont été multipliés depuis la loi Pope, jusqu'aux lois Grenelle
I et II, suivies de nombreux décrets pour leur application. Ils ont également apporté de nombreuses
innovations, l'Union européenne a imposé de nouvelles contraintes et la jurisprudence est
désormais abondante. En outre, l'accès à cette réglementation n'est pas facilité en raison du caractère
évolutif de ce droit, de sa transversalité et de son instabilité.
Le Traité de droit des énergies renouvelables offre une expertise juridique de chaque type d'énergie :
énergies éolienne, solaire, hydraulique, biomasse, etc. Il analyse leur statut juridique, les règles applicables
au droit du sol, de l'habitat et de l'environnement visant à encadrer leur exploitation, les aides
publiques, les différentes taxations, quotas et actions sur l'offre et la demande.
Par son amplitude d'analyse, l'ouvrage traite de toutes les disciplines du droit : droit privé, droit public,
droit fiscal, droit international, droit européen, etc.
Outil indispensable pour les spécialistes de l'énergie
et les juristes, cet ouvrage s'adresse tant
aux avocats, conseils juridiques, et enseignants
qu'aux décideurs publics qui y trouveront toutes
les données juridiques destinées à orienter leurs
décisions.
