Motiver un acte, motiver une décision, c'est justifier, expliquer...,
pour inciter à agir.
Justifier. Définition traditionnelle de la motivation, le magistrat est
tenu d'y procéder dans chacune de ses décisions juridictionnelles. Alors,
il décline trois fonctions de la motivation : lutte contre l'arbitraire,
contrôle par la Cour de Cassation et constitution d'une doctrine.
Expliquer. Là réside l'ultime fonction de la motivation : permettre la
compréhension de la décision par ses destinataires. Naturelle et basique,
cette fonction en est devenue insignifiante. Pourtant plusieurs
bouleversements sociétaux commandent de la restaurer. À son service,
une motivation repensée. Décomposée en obligation socio-politique et en
technique rédactionnelle, la motivation procure au magistrat l'outil
privilégié pour donner sens et permettre l'intériorisation d'une solution
pas nécessairement plaisante. Obligation socio-politique, elle est la
transcription de la place et du rôle de l'institution judiciaire. Toute
modification de cette place, ou de son rôle, implique de redéfinir
l'obligation. Mais, parce que chacun des versants de la motivation doit
être au service de l'autre, la technique rédactionnelle doit alors être
adaptée. Pourtant l'examen de différentes procédures démontre des
vicissitudes certaines. Alors, un décalage se crée entre les deux réalités de
la motivation et rend celle-ci défaillante.
Inciter à agir. Seule une décision motivée emporte compréhension et
adhésion. Seule une rédaction volontaire et étayée persuade. Parce que la
motivation est aujourd'hui pensée comme une contrainte et succombe
devant d'autres impératifs, l'incitation est double : à l'égard des
destinataires de la décision, et à l'égard du magistrat.
