Droit de la construction

Droit de la construction

Les contrats de construction immobilière

Les responsabilités et garanties des constructeurs

Consacré au Droit privé de la construction, cet ouvrage constitue un cours concentré et enrichi sur les contrats et les responsabilités des constructeurs d'ouvrages immobiliers. Il permet aux étudiants d'acquérir des connaissances précises et approfondies sur la matière et aux professionnels d'actualiser ou de parfaire les leurs.

L'architecture de l'ouvrage suit l'ordre logique des questions de droit privé que pose un projet de construction immobilière : quels contrats pour quelles responsabilités et garanties ? Tous les contrats des constructeurs y sont abordés : louage d'ouvrage de droit commun, sous-traitance, contrat de construction de maison individuelle, mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage, contrat de promotion immobilière, ventes d'immeuble à construire et à rénover, bail à construction. Les responsabilités et garanties des constructeurs sont présentées en distinguant les garanties spécifiques (garantie décennale, garantie de bon fonctionnement, garantie de parfait achèvement, garantie des vices et défauts de conformité apparents) des responsabilités de droit commun dont les particularismes en matière de construction immobilière sont exposés.

À la suite des résumés présentés dans des encadrés aisément repérables, viennent des développements dans lesquels des italiques et une police grasse mettent en relief des mots ou expressions utiles pour aider les lecteurs, et particulièrement les étudiants, à établir les connexions nécessaires entre le vocabulaire et les grandes catégories de la discipline. L'ouvrage propose aussi des encadrés « Pour aller plus loin » dans lesquels sont abordées des décisions de jurisprudence et des questions particulièrement dignes d'intérêt pour qui veut approfondir sa connaissance du droit de la construction.

Cet ouvrage s'attache enfin à présenter le droit privé de la construction d'une façon qui permette tout à la fois d'accéder, grâce à un index détaillé et une table thématique de jurisprudence, aux règles et solutions les plus fines et de comprendre, par une lecture générale cette fois, les rouages fondamentaux, les principes généraux de la matière et les interactions entre les règles.