La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la
fois les domaines de la propriété littéraire et artistique,
d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part.
Or, alors même que le législateur français a édicté un
Code de la propriété intellectuelle et que nombre
d'universités offrent des enseignements en droit de la
propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française
sur le sujet traitent généralement, soit de propriété
littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.
Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant
l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la
propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur
et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à
travers les dessins et modèles, le brevet d'invention
et la marque. Et pour chacun des droits considérés
sont exposés, enrichis des derniers développements
législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes,
les aspects européens et internationaux, désormais
incontournables.
Principalement destiné aux étudiants des facultés de
droit, l'ouvrage - qui intègre des extraits de décisions
de justice, des tableaux et des schémas - pourra aussi
intéresser les praticiens du droit non spécialistes de
la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne
susceptible de rencontrer des problèmes de protection
de ses créations (que celles-ci concernent des projets
de recherche scientifique ou de développement
technologique, les domaines des arts et des lettres,
de la communication, du commerce ou de l'industrie).
