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Les rythmes de production du droit

Marc Nicod
  • 15/11/2016
  • Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
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Couverture de Les rythmes de production du droit par Marc Nicod

Résumé

Inflation législative, fréquence des revirements de jurisprudence, accélération de la production normative tous azimuts... La pérennité de la norme a visiblement perdu de son importance ; et avec elle une certaine conception de la sécurité juridique.

L'évolution permanente des faits, des moeurs, des données scientifiques oblige le droit à un renouvellement qui interroge sur sa fonction même. Plus que jamais, l'hésitation est permise entre l'être et le devoir être, entre un « droit suiveur » et un « droit modèle ».

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