Le règlement de la succession, part prépondérante de l'activité notariale - pour
certains notaires, il peut représenter l'essentiel de leur activité professionnelle -
est abordé sous l'angle pratique. L'auteur y décrit à chaque stade du règlement
successoral les précautions à prendre, les diligences à accomplir, les formalités à
exécuter, les actes à établir.
Le praticien dispose ainsi d'un aide-mémoire du règlement de la succession qui
lui permet tout à la fois, par exemple, de se rappeler des formalités à accomplir
en présence d'un testament olographe, d'indiquer à ses clients les conséquences
juridiques de la renonciation à succession et ses formalités, de connaître la
nature des pénalités fiscales encourues en cas de retard dans le dépôt de la
déclaration de succession, ou encore de vérifier qu'il a bien prodigué son devoir
de conseil.
L'auteur décrit le règlement d'une succession tel qu'il a lieu au quotidien en
retenant pour plan de son étude la chronologie des opérations du règlement
successoral :
- l'établissement de la dévolution successorale ;
- l'enquête sur le patrimoine successoral ;
- le conseil sur l'option héréditaire ;
- l'établissement de la déclaration de succession.
Cet ouvrage intéressera tous les acteurs de la profession notariale qui
s'occupent quotidiennement du règlement de successions, au premier rang
desquels notaires et collaborateurs de notaires, mais également les étudiants qui
se destinent à l'exercice de la profession notariale, et enfin tous ceux qui
désirent en savoir plus sur le rôle du notaire.
