Droit civil : régimes matrimoniaux

MANUELS

Droit civil - Régimes matrimoniaux

L'auteur de ce manuel de Droit civil - Régimes matrimoniaux procède à un examen systématique, en forme de triptyque, des questions qu'il est classique de regrouper dans ce qu'on est convenu d'appeler « les régimes matrimoniaux » : droit commun des régimes matrimoniaux ; régime légal et régimes conventionnels.

L'originalité de l'ouvrage réside dans le parti pris de situer les régimes matrimoniaux dans un très large contexte. C'est d'abord ce que révèle la place faite aux rapports que la réglementation des régimes matrimoniaux entretient avec celle des fonds de commerce et des sociétés. Par ailleurs, la dimension pratique - et par conséquent sociologique - des problèmes n'est jamais négligée. Enfin, l'évolution de la jurisprudence et de la législation est constamment retracée.

Le lecteur y trouvera trois annexes particulièrement utiles : la première relative aux conflits de lois dans l'espace, la deuxième aux conflits de lois dans le temps, cependant que la troisième rassemble un certain nombre d'importantes décisions de justice.

Plan de l'ouvrage :

Première partie - Le droit commun des régimes matrimoniaux

• Le statut impératif de base
• Les conventions matrimoniales
• L'hypothèque légale des époux

Deuxième partie - Le régime légal de la communauté réduite aux acquêts

• La gestion des biens
• La composition des patrimoines
• La dissolution de la communauté
• La liquidation et le partage de la communauté

Troisième partie - Les régimes matrimoniaux conventionnels

• La communauté conventionnelle
• Le régime de la, séparation de biens
• La participation aux acquêts