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Droit des biens

Jean-Baptiste Seube
  • 15/11/2007
  • Litec
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Couverture de Droit des biens par Jean-Baptiste Seube

Résumé

Cours objectifs droit

Droit des biens

Au coeur du droit patrimonial, le droit des biens est en pleine métamorphose et en perpétuel renouvellement. Paradoxalement, cette évolution est une menace pour l'unité du droit des biens : la matière se vide peu à peu, à la faveur d'une réglementation pointilleuse et touffue, au profit de nouvelles disciplines (propriété littéraire et artistique, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement...). Pourtant ces nouvelles branches ne sauraient se priver des fondements du droit des biens.

Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique, n'a d'autre ambition que d'exposer simplement les notions fondamentales du droit des biens.

Première partie - Théorie générale de la propriété

  • Titre 1 : La relation de droit : la propriété
  • Titre 2 : La relation de fait : la possession

Seconde partie - Les applications particulières de la propriété

  • Titre 1 : La propriété individuelle
  • Titre 2 : La propriété démembrée
  • Titre 3 : La propriété collective

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