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Histoire du droit des obligations

Emmanuelle Chevreau
  • 15/07/2011
  • LexisNexis
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Couverture de Histoire du droit des obligations par Emmanuelle Chevreau

Résumé

Histoire du droit des obligations

Aujourd'hui, le droit des obligations est en plein bouleversement. Non seulement le livre III de notre Code civil est promis à une refonte prochaine, mais encore les projets européens d'un droit privé commun se font de plus en plus précis, notamment dans le domaine du droit des contrats.

Au seuil de ces évolutions majeures, il est plus que jamais nécessaire de se pencher sur les enjeux spécifiques de cette matière. Il devient dès lors indispensable de l'approcher d'un point de vue historique, pour saisir le sens fondamental des concepts mis en oeuvre et des notions appliquées.

C'est que, loin de n'avoir été que soumis à des bouleversements qui en auraient changé complètement l'orientation, le droit des obligations est le résultat d'une lente élaboration dont les traits généraux se devinent dès les réponses pragmatiques que les Romains ont apportées à des problèmes économiques, sociaux et même moraux, qui, en définitive, continuent d'en dicter le contenu jusqu'à nos jours.

Ainsi, des fondations romaines à la construction médiévale et moderne, et de celle-ci à sa rénovation au cours des XIXe et XXe siècles, ce droit se façonne-t-il, sans que les particularités des pratiques germaniques - qui donnent lieu à un échafaudage plus autonome et moins pérenne - ou les velléités des théories révolutionnaires - qui remettent en chantier cette branche du droit également - n'entament sa cohérence profonde.

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