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Le maire et la protection juridique de l'environnement, 1re édition (ancienne édition)

F. Zimeray
  • 31/10/1994
  • Lexisnexis
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Couverture de Le maire et la protection juridique de l'environnement, 1re édition (ancienne édition) par F. Zimeray

Résumé

Le Maire est seul ! Seul face à des responsabilités qui, en matière d'environnement, n'ont cessé de s'accroître. En vérité, le maire est depuis toujours - et davantage depuis la décentralisation - le premier acteur de l'environnement ; néanmoins, il reste un généraliste confronté à des choix qui recquièrent souvent des compétences très pointues. La commune face aux nuisances (bruit, pollution de l'air, de l'eau...), la commune face aux risques (naturels, technologiques), la commune face aux déchets (ménagers, industriels, hospitaliers) : ce sont les trois parties qui composent cet ouvrage. Le maire trouvera ici les informations utiles à l'élaboration de sa politique envrironnementale, de la présentation des principaux textes acpplicables à l'examen précis, illustré par la jursisprudence judiciaire et administrative, des situations auxquelles il peut être confronté. Le droit de l'environnement est par excellence un " droit-mosaïque ", que l'élu local ne peut plus ignorer. Le Maire et la protection juridique de l'environnement est un ouvrage pédagogique et pratique qui éclaire le lecteur sur les outils juridiques dont disposent les maires mais aussi sur leurs responsablités, à travers de nombreux cas concrets.

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