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Recyclivre, l'occasion fait le lien

Sûretés immobilières

Christian Foix
  • 04/06/2013
  • Ellipses
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Couverture de Sûretés immobilières par Christian Foix

Résumé

De la théorie à la pratique... tel est l'objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN).

La collection «Droit notarial» a pour but spécifique de répondre à cet objectif. Elle propose des ouvrages thématiques qui recouvrent l'ensemble des programmes de la formation : droit civil, droit commercial, droit immobilier, droit rural, droit fiscal... Rédigé par des enseignants de la formation professionnelle, universitaires et notaires, chaque ouvrage présente pour une matière l'application du droit que réalise le notaire. Cette collection est conçue aussi bien pour la formation que pour la pratique professionnelle.

Le droit des sûretés immobilières connaît depuis quelques années un véritable renouveau. Renouveau législatif d'abord qui le renforce et propose au praticien un arsenal d'instruments originaux, parfois complexes, pour certains encore peu usités, mais porteurs d'avenir. Renouveau économique ensuite tant on a pu constater, à la faveur des crises récentes, que les sûretés immobilières constituent des garanties qui offrent aux débiteurs et aux créanciers une sécurité juridique et une maîtrise des risques encourus.

Ces réformes récentes ont accru le rôle du notaire dans la mise en place de ces sûretés. Le devoir de conseil auquel il est tenu lui impose de connaître ces nouveaux outils. C'est là le but espéré de cet ouvrage émaillé de cas inspirés de la pratique notariale.

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