En ORL, la sinistralité (c'est-à-dire le nombre d'accidents rapporté au nombre d'assurés) est estimée à 7,3 % - elle a doublé en dix ans, plaçant la spécialité au cinquième rang derrière la chirurgie esthétique, la chirurgie générale, la stomatologie et la gastro-entérologie.
La mise en cause fréquente de la responsabilité de l'ORL justifie la publication de cette synthèse, qui vise quatre objectifs :
- rappeler les principes généraux de la responsabilité médicale en les illustrant par des exemples impliquant l'ORL ou la chirurgie cervico-maxillo-faciale ; - mettre en évidence l'évolution de la jurisprudence, dans la majorité des cas en faveur de l'indemnisation de la victime ;
- énumérer les principaux dommages consécutifs aux actes les plus fréquemment pratiqués en ORL et chirurgie cervico-maxillo-faciale ;
- analyser les plaintes déposées auprès d'une compagnie assurant le corps médical et leurs éventuelles suites judiciaires, afin de montrer comment éviter ou aborder un litige.
Cet ouvrage s'avérera utile aux ORL et chirurgiens cervico-maxillo-faciaux en exercice ou en formation, ainsi qu'aux juristes spécialisés en droit médical.
