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Les pouvoirs du Conseil souverain de la Nouvelle France dans l'édiction de la norme (1663-1760)

Les pouvoirs du Conseil souverain de la Nouvelle France dans l'édiction de la norme (1663-1760)

Name: Les pouvoirs du Conseil souverain de la Nouvelle France dans l'édiction de la norme (1663-1760)
Brand: Recyclivre
Author: Elise Frelon
ISBN: 9782747531979

Elise Frelon

02/01/2003
L'Harmattan

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Couverture de Les pouvoirs du Conseil souverain de la Nouvelle France dans l'édiction de la norme (1663-1760) par Elise Frelon

Résumé

Mal connu des historiens comme des juristes, le Conseil souverain de la Nouvelle France exerça, durant près d'un siècle, toutes les prérogatives traditionnellement dévolues aux Parlements de la métropole.

Il ne fut pas pour autant la simple transposition d'un modèle éprouvé dans l'Ancienne France. Toute son oeuvre témoigne en effet d'une grande originalité, scrupuleusement adaptée aux particularismes locaux. Par le biais de ses pouvoirs de remontrance et d'enregistrement, il fut pour le monarque un instrument privilégié d'élaboration et de diffusion des diverses "lois du roi" dans la colonie québécoise. Le Conseil était également un administrateur averti, qui usa très largement de son pouvoir réglementaire, répondant ainsi aux besoins spécifiques des colons comme des Indiens. Ses multiples arrêts de règlement, élaborés de concert avec les administrateurs coloniaux et les habitants, dévoilent en réalité toute l'histoire de la colonie au quotidien.