Sauvegarde de l'environnement et droit pénal
L'effet de serre, les pluies acides, les pollutions maritimes, la pollution atomique de Tchernobyl, l'explosion d'AZF et leurs conséquences... constituent de nombreux signaux d'alarme relayés par les scientifiques et amoureux de la nature. Depuis une trentaine d'années l'homme perçoit le danger qu'il fait courir à la nature et à son environnement. Il commence seulement à s'inquiéter des conséquences, pour lui et les générations futures, de son insouciance et à tenter d'y remédier. La réglementation environnementale internationale, européenne ou interne - s'accroît toujours plus mais la complexité des textes, l'antagonisme entre protection de la nature et rentabilité économique s'opposent à son efficacité. Seul le recours à la répression pénale apparaît efficient et les incriminations et sanctions se multiplient, parfois inconsidérément. On peut donc se demander si le droit pénal participe effectivement, et dans quelle mesure, à la protection de l'environnement ? Quelles responsabilités ? Quelles sanctions ? Qui peut agir ? Autant de questions auxquelles il faut tenter de répondre en s'appuyant sur quelques exemples précis de protections.
Environnement - Droit de l'environnement - Protection de l'environnement - Droit pénal de l'environnement - Bruits - Nuisances sonores - Forêt - Protection de la faune - Protection de la flore - Pollution des eaux - Responsabilité des personnes physiques - Responsabilité des personnes morales - Culture biologique - Action civile.
