Les bibliothèques sont aujourd'hui confrontées à des questions de droit de plus en plus
complexes. Les ressources qu'elles acquièrent sont protégées par le droit d'auteur, les droits
voisins, le droit des bases de données. Devant le silence des textes, les professionnels ont
longtemps improvisé des réponses empiriques. Les débats sur le droit de prêt, les lois «Dadvsi»
(droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information) et «Création et Internet», les ont
contraints depuis à élaborer une pratique commune et à s'unir pour faire entendre leur point de
vue aux titulaires de droits et aux instances politiques.
Après une première édition en 2000, cet ouvrage entièrement renouvelé fait un point complet
sur la question. L'irruption du numérique et des réseaux sociaux, le développement de l'offre de
ressources électroniques, bouleversent en profondeur le rapport au document. Le droit n'échappe
pas à cette révolution. Les bibliothèques doivent être attentives à préserver leur capacité à
exercer leurs missions, dans un paysage où l'équilibre entre les intérêts privés et l'intérêt public
est de plus en plus mouvant.
Autour d'une «Approche générale du droit de la propriété littéraire et artistique» spécialement
conçue pour cet ouvrage par Emmanuel Pierrat, deux grandes parties, «Les collections de
bibliothèque à l'épreuve des droits» et «Révolution numérique et évolutions de la propriété
intellectuelle» permettent d'aborder tous les aspects du droit d'auteur en bibliothèque, de la
théorie à la pratique et dans toutes les catégories d'établissements. L'effort de synthèse et de
prospective que se sont imposé les auteurs intéressera non seulement les professionnels de
l'information et des bibliothèques, mais aussi leurs partenaires. Au-delà, il s'adresse au politique
et au citoyen : le droit n'est-il pas l'affaire de tous ?
