L'environnement est devenu une réalité incontournable pour les entreprises
et les citoyens. Or, un nombre grandissant de législations fiscales fédérales,
régionales et locales prennent appui, à tort ou à raison, sur ces conséquences
environnementales pour y attacher des conséquences fiscales.
D'où le présent ouvrage, destiné à mettre à la portée de tous, les conséquences
fiscales d'un investissement ou d'un achat environnemental de l'entreprise ou
du citoyen, dans toutes les législations fiscales de tous les niveaux de pouvoir
belges.
Dans cet ouvrage, on s'emploiera donc à tout d'abord décrire de manière critique
les différents instruments environnementaux disponibles, dont la fiscalité,
en posant les qualités et défauts de chacun de ces instruments.
Ensuite, l'on décrira les mesures fiscales actuellement applicables dans les
domaines suivants :
- la charge fiscale d'un investissement environnemental ;
- la taxation de l'énergie en Belgique ;
- la fiscalité des emballages et des déchets (écotaxes et autres), en lien
avec les autres réglementations environnementales non fiscales ;
- la fiscalité de la consommation de l'eau et du déversement des eaux
usées ;
- la fiscalité à charge des sols pollués ;
- les conséquences fiscales pour les permis négociables et les certificats
verts.
