La fiscalité des dirigeants d'entreprise demeure une question
d'actualité très importante, tant il est vrai qu'elle peut, à ce niveau,
se révéler facteur de choix et de fidélisation. La rémunération des
dirigeants d'entreprise constitue dorénavant une catégorie bien
définie de revenus professionnels, obéissant à un régime propre
aux incidences particulières et, parfois, complexes.
Seules les personnes physiques sont éligibles au statut de dirigeant
d'entreprise, ce qui peut entraîner, sur le plan fiscal, des conséquences
inattendues voire indésirables. Dans certains cas, le recours à
une société de management constitue une solution de rechange ou
d'appoint satisfaisante.
Le choix de privilégier certains avantages de toute nature peut
apparaître judicieux s'ils sont maniés avec précautions et justesse.
Les récentes et nombreuses modifications intervenues en cette
matière méritent un examen minutieux.
Modes alternatifs de rémunération, différée ou recourant à des
mécanismes plus proprement sociétaires comme les options ou
attributions d'actions, dividendes, avances productives d'intérêts,
fractionnement de la rémunération dans une multinationale, management
buy out, impact de la résidence fiscale ou le statut des
cadres étrangers ou de belges expatriés....
Cet ouvrage très complet aborde toutes ces questions et bien
d'autres encore.
Il contient aussi de très nombreuses références, notamment de
jurisprudence à laquelle l'auteur a voulu donner une place très
importante, tant il est vrai qu'en définitive, et même si elle s'avère
parfois critiquable, c'est elle qui a le dernier mot...jusqu'à une prochaine
modification législative.
