Luxembourg : juridique, fiscal, social, comptable

Le Luxembourg est souvent considéré comme un pays à fiscalité privilégiée, voire un paradis fiscal au sein de la Communauté européenne. Le présent ouvrage permet de se faire une idée plus précise sur cette question, ainsi que sur l'environnement juridique et fiscal luxembourgeois en général.

Ce livre décrit la fiscalité luxembourgeoise des sociétés et des particuliers, dont les principes ne s'écartent pas fondamentalement de ceux des voisins du Luxembourg, mais aussi les nombreuses structures d'accueil d'investissements que le Luxembourg a mis en place, afin de répondre à des besoins spécifiques de l'industrie financière. Par exemple, le passé récent a vu le vote de lois sur les sociétés d'investissement en capital à risque et sur les sociétés de titrisation, deux secteurs pour lesquels des structures d'accueil flexibles au plan juridique et ne générant pas un frottement fiscal important sont essentielles pour les praticiens.

L'ouvrage montre également la dimension internationale du monde des affaires luxembourgeois, de par le nombre important de conventions fiscales pour un pays de cette taille, son assise communautaire ou son cadre réglementaire moderne, notamment en matière de fonds d'investissement et de fonds de pension. Ainsi, le Luxembourg a adapté ses holdings 1929 et ses captives de réassurance aux exigences communautaires et il a réformé en profondeur le régime des organismes de placement collectif.

Enfin, plusieurs développements sont consacrés au droit des sociétés, au droit social et au droit du travail et aux règles comptables. L'ouvrage anticipe sur l'avenir en donnant les grandes lignes des principaux travaux parlementaires en cours, comme en matière de société européenne.