Avec une croissance supérieure à la moyenne
européenne et, pour les habitants de Londres, le PIB le plus élevé
d'Europe, le Royaume-Uni est un grand marché d'autant plus convoité
que sa politique d'accueil des investissements étrangers est très libérale.
La France est son troisième fournisseur et son troisième client.
Le Royaume-Uni se caractérise par un libéralisme économique et un
pragmatisme que nous pouvons lui envier. Mais il s'agit d'un marché
exigeant et à certains égards surprenant. Malgré la pénétration du droit
communautaire dans le droit des affaires britannique, en matière sociale
notamment, le système de Common Law peut dérouter les investisseurs
français habitués à évoluer dans un autre cadre juridique.
Cet ouvrage éclaire le lecteur sur les particularités de l'actuel droit
des affaires britanniques. C'est un droit en pleine mutation tant sur le
plan de la fiscalité ou du droit du travail qu'en matière de droit des
sociétés. La plus remarquable des réformes en cours est la modernisation
en profondeur du droit des sociétés et sa déréglementation visant à
simplifier le fonctionnement des petites sociétés. Elle rend notamment
facultative la tenue des assemblées générales et prévoit l'adoption par
écrit des résolutions.
Les deux conventions fiscales liant la France et le Royaume-Uni
(revenu, succession) sont reproduites et commentées.
Royaume-Uni : un dossier indispensable pour passer de l'entente
au développement des flux commerciaux et financiers.
