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La fiscalité des activités hippiques

Olivier Gazeau
  • 28/02/2002
  • Editions France agricole
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Couverture de La fiscalité des activités hippiques par Olivier Gazeau

Résumé

C'est le premier ouvrage de synthèse sur le régime fiscal des activités hippiques. Le lecteur y trouvera l'exposé de la plupart des situations possibles et du système d'imposition de chacune d'entre elles. A l'origine, la législation fiscale privilégiait l'aspect «élevage» et rangeait volontiers la majeure partie des activités liées au cheval dans la catégorie des activités agricoles. Mais, ces activités se sont beaucoup diversifiées et les problèmes fiscaux rencontrés par les acteurs du secteur reflètent la grande diversité des situations. En effet, à l'élevage, aux activités commerciales et aux loisirs, se sont ajoutées les dimensions «jeu» et «placement», ce dernier obéissant à une logique financière. Dans son ensemble la filière représente 50 000 emplois directs et un tissu important de petites et moyennes entreprises dans de nombreux corps de métiers. Cette réalité économique, sociale et culturelle est aujourd'hui menacée par une fiscalité jugée complexe et pénalisante par les professionnels du secteur. L'analyse rigoureuse de tous les aspects de l'impôt à travers la «filière», devrait contribuer à une meilleure connaissance des droits et des devoirs civiques de chacun face à l'administration fiscale.

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