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Code du travail maritime

Jean-Philippe Bloch
  • 25/03/2010
  • Puits fleuri
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Couverture de Code du travail maritime par Jean-Philippe Bloch

Résumé

Cette nouvelle édition du Code du Travail maritime propose aux gens de mer, qu'ils soient employés navigants ou travailleurs à terre, à jour au 1er mars 2010, tous les textes des dispositions légales et réglementaires qui régissent le travail maritime, en mer et à terre.

Il y est question notamment :

  • du contrat d'engagement des travailleurs,
  • des conditions du contrat,
  • des salaires,
  • des obligations sociales, sanitaires et pratiques des armateurs et des travailleurs maritimes,
  • du règlement des litiges,
  • des conventions collectives,
  • de la formation,
  • des congés, des 35 heures...

Ce code constituera donc « un instrument de travail de consultation aisée », « un outil de bord » indispensable.

Selon son article 15-1, le Code du travail maritime doit, entre autre, se trouver à bord de tous les navires embarquant des Marins professionnels pour être communiqué par le Capitaine aux Marins, sur leur demande.

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