Les diagnostics immobiliers
La nouvelle collection des Guide Pratique « Droit & Construction » propose des réponses concrètes aux problèmes juridiques et contractuels qui se posent quotidiennement aux professionnels de la construction et de l'immobilier. Avec une approche didactique, des tableaux de synthèse et de nombreux cas pratiques, cette collection permet à tous d'acquérir les fondamentaux du droit et de la réglementation.
Cet ouvrage présente l'ensemble des diagnostics immobiliers, qu'ils soient obligatoires ou quasi-obligatoires. Ils peuvent être liés à :
- la connaissance des caractéristiques propres de l'immeuble concerné ou de sa situation : diagnostic « loi Carrez » et « loi Boutin » (mesurage des lots de copropriété), diagnostic de performance énergétique (DPE), diagnostic de l'exposition aux risques naturels et technologiques, diagnostic relatif à l'assainissement non collectif ;
- la connaissance de l'état d'une construction vis-à-vis de la santé des occupants : diagnostic relatif à la présence d'amiante (DTA), diagnostic relatif à l'exposition au plomb (CREP), diagnostic relatif à la présence de radon ;
- la connaissance de l'état d'une construction vis-à-vis de sa sécurité ou de celle de ses occupants : diagnostic relatif à la présence de termites, diagnostic des installations de gaz, diagnostic des installations électriques.
Chacun de ces diagnostics fait l'objet d'un chapitre spécifique. Vous y trouverez à chaque fois :
- leurs particularités,
- leur objet et leurs enjeux,
- leur champ d'application,
- leur date et circonstance d'obligation,
- les résultats attendus,
- leur procédure.
