Les provisions comptables et fiscales
Principes généraux et cas pratiques
La provision est un prélèvement opéré sur le résultat de l'exercice en vue de couvrir les pertes ou les charges nettement circonscrites quant à leur nature, mais qui, à la date de clôture de l'exercice, sont probables ou certaines mais indéterminées quant à leur montant.
Très usitée dans la vie des affaires, la provision est une figure aux multiples facettes soulevant de nombreuses questions, tant en ce qui concerne sa nature juridique qu'au point de vue de ses implications fiscales ou comptables.
Forts de leur expérience de terrain et à l'aide de cas pratiques, les auteurs de cet ouvrage apportent des réponses à ces questions, en analysant plus précisément les thèmes suivants :
- la définition et les aspects techniques des provisions comptables d'une part, fiscales, d'autre part,
- la notion de « provision » dans le droit comptable belge, dans les directives européennes mais également selon les normes comptables internationales,
- les provisions techniques des entreprises d'assurances,
- les provisions et contrats à long terme (notamment les provisions pour intervention en garantie),
- le sort des provisions en cas de restructuration d'entreprises.
Cet ouvrage - le premier consacré intégralement à l'étude des provisions comptables et fiscales - s'adresse aux réviseurs, experts-comptables, comptables, avocats, juristes d'entreprise, notaires, conseillers fiscaux et autres professionnels du chiffre mais également aux dirigeants de sociétés, qui, en tant que conseillers ou titulaires de comptes, sont confrontés au fonctionnement des provisions.
