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Cotisations et prestations sociales des entreprises agricoles

Francis Varennes
  • 21/10/2010
  • Ipso facto
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Couverture de Cotisations et prestations sociales des entreprises agricoles par Francis Varennes

Résumé

La protection sociale applicable aux chefs d'entreprise et à leurs collaborateurs constitue un domaine important dans la vie de chaque entité économique. A ce titre, la législation applicable au secteur agricole fait l'objet de nombreuses règles particulières et complexes qu'il faut savoir démêler.

Concrètement, deux volets fondamentaux intéressent les personnes concernées avec, d'une part, les cotisations sociales qui doivent être acquittées et, d'autre part, les prestations sociales qui peuvent être perçues au titre des différentes branches sociales.

Le présent ouvrage Cotisations et prestations sociales des entreprises agricoles permet aux chefs d'entreprise et à leurs conseils d'opérer les meilleurs choix, en tenant compte non seulement de la législation sociale, mais aussi des différents statuts juridiques de l'entreprise et des régimes fiscaux concernant l'imposition des bénéfices qui déterminent les prélèvements sociaux.

Seul ouvrage complet sur le sujet, ce livre présente les différentes modalités de calcul des cotisations sociales des chefs d'entreprise et des membres de la famille. Il examine les prestations attribuées et présente les principales pistes d'optimisation ainsi que le traitement de la pluriactivité.

Ouvrage exhaustif, avec de nombreuses références et illustré d'exemples et de tableaux de synthèse qui permettent de le rendre accessible aux non-juristes, ce livre s'adresse aux professionnels en activité, aux porteurs de projet et à leurs conseils.

Pour les praticiens des organisations professionnelles agricoles et l'ensemble des acteurs de ce secteur économique, cet ouvrage constitue un outil de travail incontournable.

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