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Mémento de la réglementation environnementale française et européenne

Mémento de la réglementation environnementale française et européenne

Name: Mémento de la réglementation environnementale française et européenne
Brand: Recyclivre
Author: Pierre Melquiot
ISBN: 9782952054218

Pierre Melquiot

15/11/2004
Recyconsult

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Couverture de Mémento de la réglementation environnementale française et européenne par Pierre Melquiot

Résumé

L'ensemble des décisions prises dans le domaine de l'environnement par une Nation européenne en matière de traitement, de prévention, de protection, de santé publique... sont en relation étroite avec le contexte réglementaire et économique en vigueur au sein même de cette Nation. Si, en Europe, l'objectif est d'harmoniser l'ensemble des cardres réglementaires, il existe néanmoins des spécificités propres à chaque Etat souverain qui conserve ainsi, lors des transpositions des directives européennes d'un droit d'adaptation en fonction de son propre cadre réglementaire.

Cette ouvrage propose de faire un point sur les textes réglementaires pour l'ensemble des « secteurs » de l'environnement. Les rappels systématiques des éléments essentiels et nécessaires pour une bonne compréhension font de ce mémento un ouvrage accessible au plus grand nombre.