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Droit européen des transports 2e édition. T11

Francesco Maiani
  • 10/12/2013
  • Schulthess
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Couverture de Droit européen des transports 2e édition. T11 par Francesco Maiani

Résumé

Titre: Droit européen des transports Theme1: Droit - Droit européen - Droit matériel Theme2: Droit - Droit des transports Résumé: en europe, les règles fondamentales en matière de transports émanent désormais de l'Union européenne. le droit européen des transports s'est considérablement développé au cours des vingt dernières années et évoluera encore à l'horizon 2020 en réponse aux défis que pose la croissance de la mobilité. le présent ouvrage expose de manière actualisée, synthétique et complète ce droit en constante évolution. la première partie en illustre le contexte historique et systématique, y compris les principes directeurs ancrés dans les traités fondateurs de l'Union. la deuxième partie aborde en détail l'acquis en vigueur à la lumière de la jurisprudence de la cour de justice. la législation relative aux différents modes de transport, ainsi que les mesures en matière de transport multimodal et l'infrastructures, y sont analysées. l'action extérieure de l'Union est systématiquement prise en compte, tout comme le rayonnement du droit de l'Union par-delà ses frontières. chaque chapitre comporte en outre un bilan des actions entreprises par l'Union dans chaque domaine et aborde leurs perspectives de développement. Francesco Maiani , Professeur assistant, unité "europe et mondialisation", institut de hautes études en administration publique (idHeaP), lausanne Roland Bieber , Professeur émérite, chaire "Jean Monnet" de droit européen, ancien directeur du centre de droit comparé, européen et international de l'Université de lausanne, ancien conseiller juridique du Parlement européen Avec la contribution de Marie delaloye, ll.M. en droit européen, juge suppléante au tribunal de district de Martigny et st-Maurice (suisse)

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