Droit du marketing

Impossible aujourd'hui de pratiquer le marketing sans tenir compte d'un cadre juridique de plus en plus complexe. D'une part la construction européenne a significativement modifié les règles françaises : la publicité comparative, longtemps limitée, est libéralisée ; le dépôt unique d'une marque pour tous les pays membres de l'union européenne est possible ; la presse peut faire de la publicité télévisée... D'autre part certaines pratiques sont condamnées de plus en plus lourdement par les tribunaux, au point d'atteindre des sommes astronomiques - comme les 2 750 000 euros de dédommagement accordés à Luc Besson et à la société productrice du film Le Cinquième Élément pour contrefaçon du personnage de Leelo et parasitisme.

Cet ouvrage présente textes de loi et jurisprudences applicables et en explique les termes, les pièges et les conséquences. Il est organisé en trois parties autour des principales activités du marketing :

• la protection des éléments d'identification de l'entreprise et de ses produits ou services (nom, logo, slogan, jingle, forme, couleur, etc.) ;
• la publicité (protection et limites de la création publicitaire) ;
• la promotion des ventes (concours publicitaires, primes et cadeaux, revente à perte, mailing et courrier électronique).

Rédigé dans un langage clair et accessible à tous, abondamment illustré d'exemples tirés d'affaires récemment jugées, le livre s'achève sur un récapitulatif des notions juridiques abordées et propose des exercices d'application. Chacune des trois parties offre également un QCM d'autoévaluation.

Il intéressera autant les étudiants en marketing et en droit que les professionnels du marketing, les agences de communication et de publicité, ainsi que les juristes d'entreprise.