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Un an de jurisprudence en droit des assurances : juin 2012-juin 2013
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Un an de jurisprudence en droit des assurances : juin 2012-juin 2013
Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza![Un an de jurisprudence en droit des assurances : juin 2012-juin 2013](/_themes/recyclivre/recyclivre-theme/assets/images/no-available-image.png)
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Un an de jurisprudenceen droit des assurances
L'activité de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation est, majoritairement, occupée par une grande partie du contentieux du droit des assurances. Eneffet, les contrats d'assurance sont partout, dans la vie privée mais aussi bien sûrdans la vie des affaires, que l'on songe à l'assurance de responsabilité civile, auxassurances de choses, aux assurances construction, aux assurances vie, à l'assurance automobile, aux assurances complémentaire santé, aux assurances groupe,ou plus largement, aux assurances collectives, pour n'en citer que quelques-unes.
Droit vivant par excellence, si de grandes tendances peuvent être dégagées, lecontrat et l'appréciation des règles applicables n'en sont pas moins l'objet d'uneévolution permanente. Ainsi, au-delà des grands arrêts fondateurs du droit des assurances, la jurisprudence récente n'hésite pas à opérer de nombreux revirementsou à appliquer différemment certaines règles.
Dans ces conditions, établir une photographie à un instant T de la jurisprudence,tout en analysant la pertinence des solutions classiquement retenues, offre unelecture très dynamique du droit des assurances, utile tant à l'universitaire qu'aupraticien. Certes, les manuels de droit des assurances sont essentiels pour bienappréhender la matière, mais seule une approche prétorienne permet d'en restituer une vision concrète.
À cet effet, ce travail a été mené à l'aune de la jurisprudence la plus récente (juin2012 à juin 2013).
Edition | Lexisnexis |
Dimension | 15 X 21 X 1.1 |
Auteur | Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza |
Nombre de pages | 220 |
ISBN | 9782711018390 |
Date de publication | 2014 |
Poids (g) | 276 |
Reliure | Broché |
Un an de jurisprudenceen droit des assurances
L'activité de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation est, majoritairement, occupée par une grande partie du contentieux du droit des assurances. Eneffet, les contrats d'assurance sont partout, dans la vie privée mais aussi bien sûrdans la vie des affaires, que l'on songe à l'assurance de responsabilité civile, auxassurances de choses, aux assurances construction, aux assurances vie, à l'assurance automobile, aux assurances complémentaire santé, aux assurances groupe,ou plus largement, aux assurances collectives, pour n'en citer que quelques-unes.
Droit vivant par excellence, si de grandes tendances peuvent être dégagées, lecontrat et l'appréciation des règles applicables n'en sont pas moins l'objet d'uneévolution permanente. Ainsi, au-delà des grands arrêts fondateurs du droit des assurances, la jurisprudence récente n'hésite pas à opérer de nombreux revirementsou à appliquer différemment certaines règles.
Dans ces conditions, établir une photographie à un instant T de la jurisprudence,tout en analysant la pertinence des solutions classiquement retenues, offre unelecture très dynamique du droit des assurances, utile tant à l'universitaire qu'aupraticien. Certes, les manuels de droit des assurances sont essentiels pour bienappréhender la matière, mais seule une approche prétorienne permet d'en restituer une vision concrète.
À cet effet, ce travail a été mené à l'aune de la jurisprudence la plus récente (juin2012 à juin 2013).
Edition | Lexisnexis |
Dimensions (L x H x E, cm) | 15 X 21 X 1.1 |
Auteur | Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza |
Nombre de pages | 220 |
ISBN | 9782711018390 |
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