Si, à la suite de la guerre du Golfe de 1991 et des découvertes sur les
programmes d'armements non conventionnels irakiens, il était apparu
nécessaire de renforcer le régime préventif de non-prolifération des armes
de destruction massive, les essais nucléaires effectués par l'Inde et le
Pakistan en 1998 et plus encore les crises intervenues depuis 2002, qu'il
s'agisse de l'Iran, de la Corée du Nord ou de l'émergence de réseaux privés
de proliférateurs, commandent de définir un certain nombre d'instruments
complémentaires obéissant à une logique de lutte contre la prolifération.
Une question se pose alors : les évolutions des mécanismes destinés à
contenir la prolifération sont-elles la manifestation d'un changement substantiel
de l'entreprise de maîtrise des armements conduisant à considérer
que le régime préventif est dépassé et dépourvu d'intérêt ou, au contraire,
ces mutations reposent-elles sur une base immuable ? S'appuient-elles sur
ce cadre normatif qui leur servirait de base juridique et leur confèrerait
une légitimité pour mettre en oeuvre un régime de maîtrise des armements
global associant les normes préventives à des mécanismes correcteurs
destinés à lutter contre la prolifération ? Il s'agira donc de savoir si les
évolutions que connaît le régime international peuvent être considérées
comme la manifestation d'un abandon de la conception préventive classique
ou si, au contraire, elles ne visent que l'adaptation du régime au
nouvel environnement international en permettant un élargissement du
spectre des instruments sans que cette diversification n'implique pour
autant une remise en cause du champ normatif originel.
