Après le recueil Laïcité et liberté religieuse, paru en 2011 aux éditions des
Journaux officiels, cet ouvrage a pour objet de présenter, de manière synthétique,
le droit local cultuel applicable dans le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et la Moselle.
Il vient éclairer la compréhension du particularisme juridique que connaissent les
territoires alsaciens-mosellans, au moment où le Conseil constitutionnel vient de
conférer au droit local cultuel le statut d'exception constitutionnelle au principe
de laïcité.
Ce livre est construit en deux parties :
La première partie est consacrée à un aperçu général du droit local cultuel, qui en
présente les fondements historiques et juridiques, décrit l'organisation et le
fonctionnement des institutions cultuelles et revient sur certaines spécificités
relatives aux domaines scolaire et associatif.
La seconde partie de l'ouvrage regroupe les principales dispositions de ce droit
local, issues d'un ensemble hétéroclite de normes de droit interne français ou
d'origine germanique. D'application quotidienne, cette législation fait l'objet d'une
jurisprudence abondante, largement commentée dans cet ouvrage. L'ensemble du
corpus présenté est enrichi de notas explicatifs.
Cet ouvrage a été réalisé par la direction des libertés publiques et des affaires
juridiques (bureau central des cultes) du ministère de l'intérieur. Il s'adresse aux
acteurs publics et privés, aux spécialistes, aux représentants des religions ainsi
qu'aux enseignants et étudiants, confrontés régulièrement à des questions sur ce
sujet. Il permet aux citoyens de se référer aux normes qui régissent le droit local
cultuel et d'en saisir la portée.
