Histoire du Parquet

Name: Histoire du Parquet
Brand: Recyclivre
Author: Jean-Marie Carbasse
ISBN: 9782130508304

Jean-Marie Carbasse

06/05/2000
PUF

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Couverture de Histoire du Parquet par Jean-Marie Carbasse

Résumé

Le statut du Parquet est au cœur des débats actuels sur la réforme de la justice Faut-il, pour parfaire l'indépendance de la justice, rompre le fameux «cordon ombilical» qui, depuis deux siècles, rattache le ministère public au pouvoir exécutif ? Faut-il au contraire envisager la transformation des parquetiers en un corps de fonctionnaires «ordinaires», quitte à réserver la qualité de magistrat aux seuls juges du siège et à séparer strictement les deux corps ? D'un modèle à l'autre, multiples sont les propositions et projets de réforme. Il n'est peut-être pas inutile, dans un tel contexte, d'interroger l'histoire.

La mémoire des institutions est plus ou moins longue. Dans toute l'Europe, la justice a été la première composante du plus ancien ministère royal. Singularité française, le ministère public est lui-même l'héritier d'une tradition qui remonte à Philippe le Bel. Gardiens des droits royaux et défenseurs de l'intérêt public, chargés de la poursuite des criminels et de la protection des faibles, les «gens du roi» ont exercé jusqu'à la Révolution un «ministère public» que les réformes napoléoniennes ont en partie perpétué jusqu'à nos jours. Au moment où l'on discute de l'avenir du parquet «à la française», cet ouvrage propose la première synthèse moderne sur son passé.