Vendée 1793-1794 : crime de guerre ? crime contre l'humanité ? génocide ? : une étude juridique

Vendée

1793-1794

Une étude juridique

Si les faits qui se sont produits en Vendée en 1793-1794 avaient lieu aujourd'hui, comment seraient-ils qualifiés au regard du droit pénal international : crimes de guerre ? crimes contre l'humanité ? crime de génocide ? et qui sont ceux dont la responsabilité pénale devrait être mise en cause ?

Telles sont les questions auxquelles ce livre essaie de répondre.

Une polémique est née aux alentours de la célébration du bicentenaire de la Révolution française à propos d'un « génocide franco-français » qui aurait été commis en Vendée. Ce n'est cependant que dans le courant de la décennie suivante que les crises de l'ex-Yougoslavie et du Rwanda et les violences qu'elles ont engendrées ont donné lieu à l'institution de tribunaux pénaux internationaux spécialisés en 1993 et 1994, puis d'une Cour pénale internationale en 1998 qui ont précisé les concepts de crime contre l'humanité et de crime de génocide et actualisé la jurisprudence sur les crimes de guerre.

« Génocide » est le nom d'un crime. C'est donc par une analyse juridique au regard des normes du Droit précisées par les tragiques expériences du XX^e siècle que doivent être complétées, voire révisées, les analyses historiennes sur cette controverse.