Droit civil

Droit civil

Un cours complet et synthétique pour aller à l'essentiel.

¤ Ce manuel couvre les principaux domaines du droit civil : introduction générale au droit, personnes, incapacités, biens, obligations, famille.

¤ Il est divisé en six titres :

Titre I : « Introduction à l'étude de droit » permet de découvrir des notions générales utilisées non seulement en droit civil, mais également dans d'autres branches du droit.

Titre II : les personnes physiques et morales.

Titre III : les incapacités.

Titre IV : le droit des biens et plus particulièrement le droit de propriété.

Titre V : le droit des obligations (Contrat et Responsabilité civile).

Titre VI : le droit de la famille (mariage, divorce, filiation).

¤ Il s'adresse à tous ceux qui désirent connaître les dernières réformes intervenues dans le champ du droit civil.

Il est notamment à jour :

• de la loi du 16 janvier 2009 relative à la filiation ;
• de la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit ;
• de la loi du 9 juillet 2010 relative aux violences conjugales ;
• de la loi du 22 décembre 2010 relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions judiciaires ;
• de la loi du 25 janvier 2011 sur la représentation devant les cours d'appel ;
• de la loi du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques ;
• de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit.

Le public

Étudiants de licence et d'écoles de commerce souhaitant avoir une vue très synthétique du droit civil ainsi que les étudiants préparant l'examen de première année de capacité en droit.