Droit civil 1re année

Après une introduction générale à l'étude du droit, l'auteur traite successivement des personnes, de leur individualisation et de leur capacité, de la famille : mariage, divorce, diverses sortes de filiation, en tenant compte des profonds changements dans une matière en pleine évolution, et du droit des biens, envisagé, tant dans sa conception classique, qu'à travers son évolution actuelle et les différentes théories doctrinales qu'il génère. Cette douzième édition du Droit civil Première année tient compte de la jurisprudence la plus récente et des derniers apports de la doctrine contemporaine. Elle présente surtout les premières manifestations du grand projet de réforme du droit de la famille. La loi du 15 novembre 2000 sur le pacte civil de solidarité fait l'objet d'une rubrique spéciale "Le point sur... le PACS". La réforme de la prestation compensatoire après divorce par la loi du 30 juin 2000 a été intégrée et l'état des textes, encore à l'étude devant le Parlement, a également fait l'objet de développements. D'autres innovations, comme l'entrée de la preuve électronique dans le droit de la preuve, par la loi du 13 mars 2000 et ses décrets d'application, ou le règlement des problèmes de droit international privé en matière d'adoption internationale, par la loi du 6 février 2001, ont été présentées. Une rubrique intitulée "Le point sur" permet de développer certaines questions particulières comme les institutions communautaires et l'Union européenne, le respect du corps humain, le PACS, la possession d'état en matière de filiation, l'adoption internationale, etc. De nombreux tableaux concernent, notamment, l'organisation judiciaire, les régimes de protection des mineurs, les droits des enfants ou le juge aux affaires familiales, les empêchements à mariage pour inceste, les sanctions des règles de formation du mariage, les cas de divorce, les différentes actions relatives à la filiation ainsi que diverses questions concernant les biens... Des schémas simples, des plans détaillés préparant à la dissertation, des arrêts, à lire ou à commenter, facilitent la compréhension du cours, les éléments de réponse sont donnés à la fin de l'ouvrage aux différents cas pratiques et exercices proposés. De plus, des corrigés de commentaires d'arrêts comparés et d'une consultation préparent l'étudiant aux épreuves de fin d'année et forment un lien avec l'ouvrage de Méthodes.