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Droit européen

Jean-Claude Gautron
  • 01/01/2002
  • Editions Dalloz - Sirey
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Couverture de Droit européen par Jean-Claude Gautron

Résumé

Cette dixième édition reproduit, en les actualisant, les choix effectués lors des précédentes éditions : replacer les Communautés et l'Union européennes dans le contexte évolutif des systèmes et des règles issus des divers ordres juridiques et souligner leurs relations mutuelles ; exposer ensemble le droit institutionnel communautaire et, plus sommairement, le droit matériel. Cette nouvelle édition comprend l'exposé du traité sur l'Union européenne et des modifications intervenues de son fait dans le droit de la " Communauté européenne ". Elle comporte une présentation du traité de Nice, qui n'est pas entré en vigueur à l'heure actuelle, et des perspectives institutionnelles qu'appellent les futurs élargissements de l'Union européenne.

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