Cette nouvelle édition, après épuisement rapide de la précédente,
atteste de l'importance considérable prise depuis quelques années
par le droit fiscal et de l'intérêt qu'il suscite dans les universités et chez
les praticiens.
Or la jurisprudence fiscale est une composante essentielle du droit fiscal.
Interprétant une législation foisonnante, mouvante et parfois
imprécise, elle a dégagé des solutions permanentes, susceptibles de
s'adapter à l'évolution constante de la réalité économique et sociale.
Nul ne peut étudier ou appliquer le droit fiscal sans en connaître la
jurisprudence, telle qu'elle résulte des décisions du Conseil d'État, des
cours administratives d'appel, de la Cour de cassation, du Conseil
constitutionnel, de la Cour de justice des Communautés européennes
ou de la Cour européenne des droits de l'homme.
La grande originalité de l'ouvrage, rédigé par les meilleurs spécialistes
de la matière, est de faire la synthèse générale et méthodique des
solutions jurisprudentielles. Il constitue le complément indispensable
des encyclopédies pratiques, car il expose de façon précise et argumentée
l'inspiration de la jurisprudence et permet de comprendre,
sinon de prévoir, son évolution.
L'ouvrage ordonne l'analyse de la jurisprudence autour des rubriques
suivantes : principes généraux, fiscalité des personnes, fiscalité des
entreprises, établissement de l'impôt, contentieux, recouvrement. Les
questions sont traitées à partir de l'analyse critique de décisions de
jurisprudence «pilotes». Un index approfondi facilite l'accès aux questions
traitées.
Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale, dans leur nouvelle édition
refondue, constituent non seulement un ouvrage parfaitement adapté
à l'apprentissage du droit fiscal par les étudiants, mais aussi un outil
de référence remarquable pour les praticiens qui souhaitent mieux
utiliser la jurisprudence fiscale.
